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MENTIONS LÉGALES

GÎTES VIGNERONS est une agence de tourisme réceptif,
dont la vocation est d’accueillir les vacanciers étrangers et français

Sa spécificité : LA LOCATION SAISONNIERE DE GÎTES VIGNERONS

 

GÎTES VIGNERONS est une agence de voyages implantée à Narbonne / FRANCE
Téléphone : 0975 22 95 27 – 06 22 70 34 79

email : info@gites-vignerons.com

INFORMATIONS LÉGALES

SARL au capital de 30 000 euros – RCS de Narbonne 481 739 415 - Code APE 7911Z

Siège social : 19 rue Syrah - 11440 PEYRAC DE MER - FRANCE

Immatriculation ATOUT France sous le numéro IMO11120014

SIRET 48173941500026 – TVA intracommunautaire FR2848173941500034
Garant : APS, 15 avenue Carnot 75017 PARIS

RCP : Allianz

Site hébergé chez OVH, 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.
Tel: +33 9 72 10 10 07 | Site web : http://www.ovh.com

Droits d’auteurs :

« La société GÎTES VIGNERONS est titulaire de l'intégralité des droits d'auteur du contenu du site, de ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des oeuvres de l'esprit sur lesquels la société GÎTES VIGNERONS détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale. Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quel que soit le support considéré et quel que soit le procédé utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit sans l'autorisation préalable et expresse de la société GÎTES VIGNERONS. Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur. La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n'accorde par ailleurs aucune exception de copie privée »

Loi informatique et liberté : (art.26, 34 à 38 de la loi "Informatique et Libertés" n 78-17 du 6 janvier 1978)

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